Fév. 06 07

Informations légales


Ce texte a été conçu par Emmanuel Barthe de www.precisement.org/


A Tirés : Informations légales

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  • ce site a fait l'objet, de ma part, d'un investissement humain, voire financier, substantiel (selon l'article L 341-1 du CPI) pour un particulier (heures de travail, hébergement depuis plusieurs années), l'essentiel du contenu n'a pas été rédigé séparément de ou avant la constitution de la base et il a la forme d'une "base de données" au sens de l'article L 112-3 du CPI. Les extractions substantielles peuvent donc conformément aux articles L 342-1 à L 342-5 du CPI faire l'objet d'une interdiction par le producteur (Guillaume Leroy). Et c'est le cas : toute extraction substantielle de ce site non expressément autorisée par mes soins est interdite.

Cela dit :
  • j'autorise exceptionnellement les moteurs de recherche à conserver une copie cache de mes pages, sans que pour autant cela vaille autorisation définitive. Je peux parfaitement choisir de demander à un moteur d'effacer le cache de telle ou telle page
  • pour le reste, j'ai tendance à être accommodant avec les personnes qui me demandent l'autorisation de reproduire une partie de mon site. En sens inverse, en revanche, ...

En clair, si vous n'êtes pas un moteur de recherche :

  • faites autant de liens hypertexte, y compris des liens profonds, que vous voulez vers les pages de ce site, sous les conditions suivantes:
    • ne détournez pas le sens de ces pages par vos liens
    • pas de lien automatique vers ce site, merci
    • pas de cadres (autrement dit, le "framing" de ce site est interdit), merci encore
    • pas d'inclusion ("in-line linking" des images de ce site), merci toujours
    • merci enfin ne pas m'associer par vos liens avec n'importe quelle cause ou opinion à la limite de la légalité ou encore avec des opinions qui ne sont pas du tout les miennes (exemple : si un site de "self-défense" tire un lien vers mon site, il est tout à fait possible que je lui demande de le retirer)
  • toute utilisation à des fins commerciales est strictement interdite. Y compris la mise en place d'images, de textes ou de lien de et vers ce blog dans les annonces faites sur des sites de vente en ligne ou d'enchères pour les particuliers.
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    • imprimer les pages de ce site sur papier pour votre utilisation personnelle, privée et non commerciale
    • citer de courts extraits (pas des articles entiers ou plusieurs paragraphes à la suite) à condition de citer la source (http://a--tires.zevillage.org)
    • reproduire des images ou une partie de mes articles à condition de citer la source (http://a--tires.zevillage.org)
  • toute autre reproduction (papier, numérique, aspiration de site, ou tout autre format) de tout ou partie de ce site suppose l'autorisation préalable de son auteur, autrement dit Guillaume Leroy.
    En conséquence, merci de me demander mon autorisation par e-mail avant toute autre reproduction ou diffusion, notamment si vous voulez reproduire plus de quelques uns de mes articles.
  • Ces dispositions valent aussi pour les articles et les commentaires des contributeurs inscrits à ce blog. Les auteurs du blog (connus comme membres "rédacteurs") ainsi que les commentateurs (connus comme membres "non-anonymes") voient leurs publications protégées de facto par ces règles. Ils sont toujours propriétaires légales de leur production et ce blog, en tant que support de publication, veille à faire appliquer le respect du CPI. D'autant que toutes les contributions sont produites à titre gratuit et ne peuvent faire l'objet ni d'une rétribution, ni d'un dédommagement quelconque.Il n'y a donc pas cession de la propriété. En revanche, une fois publiés, les articles et les commentaires deviennent, sous leur forme visible, une partie intrinsèque de ce blog. Ils ne peuvent être supprimés et/ou modifier qu'avec mon accord, en tant que responsable légal de publication, ou avec l'accord des membres du blog connus sous les dénominations de "modérateurs" et "administrateurs", ceci dans la limite des droits de l'auteur définis par le CPI.
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Guillaume Leroy

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Auteur de l'article Leeroy - Ouebmestre - Modérateur Rubrique Nombre de commentaires 0 commentaires Nombre de lectures Lu 4227 fois